Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE CHATEAUBRIAND
LA MAISON DE CHATEAUBRIAND ASSOCIATION LOI DE 1901

Numéro de dépôt :
1428405
Date de dépôt :
25/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2017

Présentation de la marque LA MAISON DE CHATEAUBRIAND

Déposée le 25 septembre 1987 par LA MAISON DE CHATEAUBRIAND ASSOCIATION LOI DE 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MAISON DE CHATEAUBRIAND »

Le déposant est LA MAISON DE CHATEAUBRIAND ASSOCIATION LOI DE 1901 domicilié(e) 87, rue Châteaubriand,92290 CHATENAY-MALABRY (dossier no 2346876) - 92290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise SCHUHLER-CHEMOUILLI Avocat à la Cour domicilié(e) Villa Adrienne, 19, avenue du Gal Leclerc,75014 PARIS (dossier no 2346876) - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MAISON DE CHATEAUBRIAND est expirée depuis le 25 septembre 2017.

LA MAISON DE CHATEAUBRIAND ASSOCIATION LOI DE 1901 a également déposé les autres marques suivantes : LA VALLEE AUX LOUPS


LA MAISON DE CHATEAUBRIAND ASSOCIATION LOI DE 1901 - 87, rue Châteaubriand,92290 CHATENAY-MALABRY (dossier no 2346876) - 92290 - France


Françoise SCHUHLER-CHEMOUILLI Avocat à la Cour - Villa Adrienne, 19, avenue du Gal Leclerc,75014 PARIS (dossier no 2346876) - 75014 - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2007 n°2346876 - Publication au BOPI 2007-07-16

Renouvellement sans limitation n°2092887 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images;supports d'enregistrements magnétiques disques acoustiques.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographie, papeterie;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, linge de maison et de toilette.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles, notamment papiers peints.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.